|
Une connaissance de tous les métiers de l'assurance
Notre équipe assurance forte de
10 avocats est présente depuis plus de quinze ans dans le
secteur de l'assurance et de la réassurance.
Notre équipe met son expertise au service de sociétés d'assurance et de réassurance,
de courtiers et d'intermédiaires français, anglais ou américains.
Pour notre clientèle étrangère le traitement des dossiers
s’effectue aussi bien au niveau des directions internationales que des représentations en France.
Notre équipe peut en permanence, en fonction des besoins, s’appuyer sur les autres
compétences du cabinet, notamment en matière de droit des affaires, de fiscalité ou de droit social.
Pour assister nos clients dans leurs activités internationales,
nous avons développé dans les principaux centres d’affaires mondiaux, des relations privilégiées
avec des cabinets partenaires, notamment au sein du réseau ILN dont nous sommes membres.
L’organisation du cabinet et notre expérience des problématiques du secteur des assurances
garantissent ainsi à nos clients le meilleur rapport entre la qualité et le coût de nos prestations.
L'analyse et la gestion de sinistres
Nous intervenons comme conseil auprès de compagnies d'assurance françaises ou étrangères pour l’analyse de sinistres et leur suivi, y compris la mise au point des accords d’indemnisation.
Nous avons développé une expertise particulière dans le secteur de la responsabilité civile professionnelle que ce soit la responsabilité des professionnels du chiffre (expert-comptable), du droit (notaire, avocat), de la finance (banque, entreprise d'investissement, société de gestion de portefeuilles, conseil en gestion de patrimoine), des dirigeants d’entreprises ou des membres de professions réglementées (agents immobiliers, administrateurs de biens).
Nous avons également une connaissance approfondie de l'analyse et du suivi de sinistres dans le cadre de fraude. Nous prenons en charge, à la demande des assureurs, la défense des assurés. L'assistance à la production de contrats d'assurance
Nous avons une expertise reconnue d’assistance des compagnies d’assurance en matière de négociation, de rédaction et de distribution de polices d’assurances, ainsi que d'adaptation de polices étrangères au marché français. La distribution
Nous assistons et conseillons nos clients dans la mise en place de conventions et partenariats de distribution de produits d’assurance, la relations avec les intermédiaires d’assurance et la distribution de produits d’assurance sur internet. L'assurance vie
Nous accompagnons les compagnies d’assurance vie dans la rédaction de leurs contrats, et en particulier dans la rédaction et la mise en œuvre de la clause bénéficiaire. Notre équipe gère et négocie les avances et les rachats de contrats et adapte les contrats d’assurance vie dans le respect des obligations d’information du souscripteur. La fiscalité
Nous assistons et conseillons les compagnies d'assurance dans l'analyse et la gestion de leurs questions fiscales spécifiques au secteur, et touchant notamment à la gestion d'actifs, les opérations de couverture, les relations avec les distributeurs, la TVA, les restructurations, et les agréments fiscaux. Le contentieux
Nous prenons en charge la défense de compagnies d’assurance, de mutuelles et d’institutions de prévoyance, françaises ou étrangères, dans le cadre de litiges avec leurs clients, les intermédiaires d’assurance, ou leurs partenaires commerciaux ou financiers. Nous défendons aussi, à la demande des assureurs, leurs assurés. Les opérations stratégiques
Notre équipe intervient auprès de compagnies d'assurance, des acteurs du monde mutualiste et des institutions de prévoyance dans les opérations stratégiques de haut de bilan, de fusions et acquisitions, les transferts de portefeuilles d’assurance, et la mise en place de partenariats stratégiques et opérationnels. Nous bénéficions d’une grande expérience de la réglementation applicable à l’ensemble des activités financières et de crédit, des procédures d’autorisation et des procédures disciplinaires auprès des autorités chargées du contrôle de ces activités. Nous avons la capacité de mobiliser rapidement des équipes multidisciplinaires importantes, nécessaires pour répondre aux besoins lors de ce type d’opérations.
Secteurs de l'assurance
-
Assurance vie
-
Assurance santé
-
Assurance décès
-
Assurance des risques industriels
-
Responsabilité des banques, des entreprises d’investissement, des fournisseurs de services d’investissement, gestionnaire de patrimoine, institutions financières
-
Responsabilité des dirigeants
-
Responsabilité des professions réglementées : experts comptables, commissaire aux comptes, notaires, etc.
Retrouvez nos derniers communiqués
de presse, publications, opérations dans la rubrique Actualité.
Vos contacts
|
